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Aides panneaux solaires 2024 : le guide complet et mis à jour !

ARTICLE - Aide panneau solaire - Soleriel.fr

À l’heure de l’urgence énergétique pendant laquelle les prix de l’électricité ne font qu’augmenter, il devient urgent de trouver des solutions pour faire des économies sur sa facture d’électricité tout en faisant la place à une énergie propre et inépuisable. C’est donc logiquement que l’idée d’installer des panneaux sur la toiture de votre maison vous anime. Seulement voilà, le coût d’investissement vous freine ? On vous comprend ! Et pourtant… 

Les panneaux solaires sont désormais reconnus comme LA véritable solution pour stabiliser nos budgets énergétiques de façon vertueuse. En conséquence de quoi, le gouvernement français a décidé d’aider les futurs producteurs solaires de façon plus importante en 2024 et il se pourrait finalement que vous puissiez réaliser une belle opération sous couvert d’avoir les bonnes informations sur les aides financières réservées aux particuliers. 

Et bien, devinez quoi… 

Soleriel a réuni et décrypté pour vous toutes les aides, subventions et arnaques relatives aux panneaux solaires dans ce guide spécial “Aide panneau solaire” !

Alors, on vous dit tout ? 

Sommaire de l'article

I. Les aides au photovoltaïque actives en 2024

1. Prime à l’autoconsommation

Également appelée “prime à l’investissement” ou “prime solaire”, la prime à l’autoconsommation est un dispositif financier mis en place depuis 2017 par l’Etat français dans le but d’accélérer la transition énergétique via l’augmentation du nombre d’installations solaires chez les particuliers. 

Ses conditions se résument en 3 points : 

Fixées anciennement par l’Arrêté tarifaire du 6 octobre 2021, elles ne subissent aucun changement via l’Arrêté modificatif du 8 février 2023. Hormis la mise à disposition d’une toiture (qu’elle soit plate, en pente et/ou divisée en plusieurs pans) ou d’une structure d’accueil pour vos panneaux solaires (telle qu’un abri solaire), les conditions d’obtention de la prime à l’autoconsommation sont les suivantes : 

  • Choisir une installation d’une puissance inférieure à 100 kWc. Il s’agit ici d’une simple formalité puisqu’une installation résidentielle est généralement comprise entre 3 et 9 kWc. Attention, les structures d’accueil posées directement au sol ne seront pas éligibles !
 
  • Opter pour l’autoconsommation avec vente du surplus. Ce qui, nous vous le rappelons, veut dire autoconsommer sa propre électricité, mais également injecter son surplus d’énergie non utilisée sur le réseau public afin de le vendre à EDF OA. 
 
  • Confier l’installation de vos panneaux solaires à un installateur de confiance certifié RGE (comme Soleriel qui sera à vos côtés avant, pendant et même après l’installation !)

Vous réunissez toutes ces conditions ? Félicitations, vous êtes sûrs de pouvoir obtenir votre prime à l’autoconsommation dont le montant 

Son fonctionnement et tout aussi clair : 

  • Son versement s’effectue en une seule fois lors de la première facturation de votre surplus d’électricité à EDF OA (à votre premier anniversaire de production).
  • Son enregistrement est automatiquement pris en compte lors de la demande de raccordement au réseau de votre installation. (Cette partie étant plus corsée, Soleriel s’en occupe pour vous !)
  • Son montant repose sur la puissance totale de votre installation solaire (en kilowatt-crêtes ou “kWc”)

D’ailleurs, parlons-en, de son montant. Pour savoir à combien s’élèvera votre prime à l’autoconsommation, il vous suffit d’appliquer la formule suivante : “La puissance totale de votre installation (kW) x le montant accordé à votre seuil de puissance (€) = votre prime à l’autoconsommation.” 

Maintenant que vous connaissez la formule, il est possible de calculer le montant de votre propre prime à l’autoconsommation à l’aide du tableau ci-dessous. 

Montant de la prime à l’autoconsommation au 2ème Trimestre 2024
Les tarifs d’achats du 3ème trimestre ne sont pas encore connus en intégralité. Ils seront mis à jour dès publication au Journal Officiel. 

Puissance de l'installation Montant de la prime à l'autoconsommation - 2ème Trimestre 2024
≤ 3kWc 350 € par kWc
≤ 6kWc 260 € par kWc
≤ 9kWc 260 € par kWc
Mais en optant pour une installation solaire de 8,7 kWc avec Soleriel vous obtiendrez 2262€ !
≤ 36kWc 200€ par kWc
≤ 100kWc 100€ par kWc
≤ 500kWc Non éligible

EXEMPLES 
Si vous souhaitez faire installer 12 panneaux de 435 Wc chacun avec l’installateur Soleriel, alors la puissance totale de votre installation sera de 5,22 kWc (12 x 435 = 5220).  Le montant de votre prime à l’autoconsommation sera de 1357,20 € soit (260€ x 5,22 kWc = 1357,20€) qui vous seront versés automatiquement à l’issue de votre première année de production par EDF OA.

À noter : Anciennement versée en 5 fois à raison de 5 ans, depuis la parution de l’Arrêté modificatif du 8 février 2023, la prime à l’autoconsommation est désormais versée en une seule et unique fois à l’issue de la première année de production. 

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2. L’obligation d’achat

Souvent oublié ou considéré à tort comme un acquis, ce dispositif financier est en réalité une aide initiée et soutenue par l’Etat. Comme son nom l’indique, il s’agit ni plus ni moins d’une obligation d’achat de votre surplus d’électricité par EDF Obligation d’Achat (EDF OA) à un tarif réglementé et fixe pendant 20 ans. 

Un contrat d’achat vous sera donc automatiquement proposé par EDF Obligation d’Achat dès lors que vous devenez propriétaire d’une installation solaire injectant de l’électricité sur le réseau, et ce que vous ayez choisis l’autoconsommation avec vente du surplus ou la vente en totalité de votre électricité. Si les tarifs d’achat sont réglementés, ils seront cependant différents selon ce choix, mais également selon la puissance totale de votre installation. 

Si vous suivez l’évolution de ces tarifs, vous pourrez constater qu’ils évoluent chaque trimestre car sont indexés sur la quantité de raccordements d’installations solaires demandés au trimestre suivant. Mais dès lors que votre demande de raccordement sera effectuée, le tarif d’achat s’appliquant à votre configuration sera “gelé” pour une période de 20 ans afin de vous assurer des revenus sûrs et stables. Si ça, ce n’est pas une bonne nouvelle !

Tarifs d’achats en vigueur au 2ème Trimestre 2024 (du 01/02/2024 au 30/04/2024) :

Les tarifs d’achat photovoltaïque du 3ème Trimestre 2024 ne sont pas encore connus en intégralité. Ils seront mis à jour en temps réel dès publication de l’arrêté tarifaire à venir. 

Puissance de l'installation VENTE TOTALE
Tarifs d'achat de la vente en totalité - 2ème trimestre 2024
AUTOCONSOMMATION
Tarifs d'achat de la vente du surplus - 2ème trimestre 2024
PRIME À L'AUTOCONSOMMATION - 2ème Trimestre 2024
≤ 3kWc 0,1657€ / kWh 0,1297€ / kWh 350€ / kWc
(soit 0,35€ par Wc)
≤ 6kWc 0,1409€ / kWh 0,1297€ / kWh 260€ / kWc
(soit 0,26€ par Wc)
≤ 9kWc 0,1409€ / kWh 0,1297€ / kWh 260€ / kWc
(soit 0,26€ par Wc)
≤ 36kWc 0,1363€ / kWh 0,0778€ / kWh 200€ / kWc
(soit 0,20€ par Wc)
≤ 100kWc 0,1185€ / kWh 0,0778€ / kWh 100€ / kWc (soit 0,10€ par Wc)
≤ 500kWc 0,1171€ / kWh 0,1171€ / kWh Non éligible
  • EXEMPLE 

Si votre installation en autoconsommation avec vente du surplus présente une puissance totale de 8,7 kWc, alors chaque kWh vendu vous permettra de gagner environ 0,13€. Admettons que vous ayez vendu annuellement 2145 Kwh, votre gain sera alors de 278,85€ (2145 Kwh X 0,1297€ = 278,21€). Cette somme viendra s’ajouter aux économies d’énergie réalisées chaque mois sur votre facture d’électricité en autoconsommant votre propre électricité. 

Si vous avez préféré opter pour la vente en totalité de votre production avec une installation de 8,7 kWc, alors celle-ci vendra chaque kWh à un peu plus de 0,1409€. Admettons que vous produisiez annuellement entre 8100 kWh et 12600 kWh, alors vos revenus seront en moyenne entre 1141,29€ (8100 kWh x 0,1409€) et 1775,34€ (12600 x 0,1409€).  

À noter : Attention ! Si la date de raccordement de votre installation solaire dépasse la période d’application, les tarifs ci-dessus ne s’appliqueront plus. Pour connaître votre futur tarif d’achat, nous vous conseillons la lecture de notre article dédié : « Tarifs d’achats photovoltaïques 2024 : montants et évolutions« .

3. TVA réduite à 10%

Cette aide n’est pas encore accessible à tous les propriétaires d’installations solaires puisque pour l’obtenir, il vous faudra : 

  • Raccorder son installation solaire au réseau public 
  • Que sa puissance soit inférieure ou égale à 3 kWc
 

Si c’est le cas pour vous, vous bénéficierez d’une TVA réduite à 10% sur la facturation de votre installation solaire, mais également d’une exonération de la CSG (Contribution Sociale Généralisée) et de la CRDS (Contribution à la Réduction de la Dette Sociale) ainsi que des prélèvements sociaux apparentés sur vos revenus générés par le solaire. 

Si cette aide n’est pour le moment accessible qu’aux propriétaires d’une installation dont la puissance est inférieure ou égale à 3 kWc, il y a fort à parier qu’elle se généralise sous peu afin d’accélérer l’incitation à l’installation de panneaux solaires pour des milliers de Français. 

 

4. Subvention régionale des panneaux solaires

Ayant elles aussi des objectifs et le souhait de décarboner leurs territoires, communes et agglomérations peuvent venir en aide aux habitants qui souhaiteraient s’équiper de panneaux solaires. Leurs montants peuvent aller du simple au double et leurs conditions varient selon la commune d’émission. 

Toutefois, il est à noter que de “fausses aides” circulent massivement en ligne ces dernières années, relayant de fausses opportunités telles que “les onze départements français dans lesquels vous pourrez vous faire financer vos panneaux solaires” dans l’espoir d’obtenir vos coordonnées personnelles pour les vendre à des installateurs peu scrupuleux, ou pire, de vous faire contracter de fausses offres avant de se volatiliser. 

C’est pourquoi, afin de prendre connaissance ou vérifier l’existence des aides régionales et/ou locales, nous vous invitons à vous renseigner directement auprès de  :

  • Votre mairie (celle de la commune où sera réalisée l’installation solaire)
  • Votre communauté de communes et/ou votre agglomération
  • L’antenne ADEME de votre département de votre région
 
 

II. Les anciennes aides au photovoltaïque 

1. Aides de l’Anah pour les panneaux solaires

L’ ANAH (Agence Nationale de l’Habitat) à pour mission de faciliter l’accès aux rénovations dans les logements dits “passoires” et c’est dans ce cadre que l’aide “Habiter mieux” peut être envisagée.

Très difficile à obtenir car très exigeante, elle s’intègre dans une logique de rénovation globale de l’habitat auquel la pose de panneaux solaires photovoltaïque ne serait qu’un “bonus”. C’est pourquoi cette aide n’est pas directement dédiée au financement d’une installation solaire et n’est pas cumulable avec le dispositif “Ma Prime Renov’”. 

Pour pouvoir bénéficier de l’aide “Habiter Mieux”, il vous faudra : 

  • Remplir les conditions de ressources plafonnées par l’ANAH.
  • Faire la demande en amont du début des travaux de rénovation énergétique
  • Faire la suggestion d’un projet amélioration de 25% minimum de l’efficacité énergétique de votre résidence principale (ex : installer un chauffe-eau solaire)
  • Être accompagné(s) par un opérateur-conseil désignés par l’ANAH elle-même
  • Faire appel à un installateur de panneaux solaires certifié RGE
  • Ne pas avoir touché une autre aide gouvernementale dans les 5 dernières années
 

Si vous remplissez toutes ces conditions, alors vous pourrez prétendre à :

  • 50 000€ maximum (50% du montant des travaux HT) si les travaux concernent un logement dit “dégradé”.
  • 20 000€ (plafonnée à 35% du montant des travaux HT) pour les ménages très modestes ou 50% pour les ménages plus modestes.

Si vous souhaitez plus d’informations concernant cette aide, nous vous conseillons de consulter le guide “Habiter Mieux” rédigé par l’ANAH. 

2. MaPrimeRénov / FranceRénov et les panneaux solaires

Portée conjointement par le réseau “Faire” de l’ADEME et l’Agence Nationale de l’Habitat (ANAH), le dispositif MaPrimeRénov’ permet l’obtention de subventions financières (éco-subventions) pour les particuliers propriétaires d’une habitation principale qu’ils souhaitent faire rénover. 

Malheureusement considérés comme déjà trop rentables et soutenus financièrement, les panneaux solaires photovoltaïques ne font plus partie de ce dispositif.

3. L’Eco-PTZ à 0% (ou PTZ)

Prorogé jusqu’au 31 décembre 2024, l’éco prêt à taux zéro (ou “éco PTZ”) est accordé directement par les banques en vue d’améliorer les performances énergétiques de votre habitation. Seulement, celui-ci ne concerne pas les panneaux solaires photovoltaïques qui y sont jugés plus rentables que les panneaux solaires thermiques, pourtant inclus dans les financements. 

La bonne nouvelle en revanche, c’est qu’avec l’obtention de ce prêt à taux zéro, vous pourrez peut-être augmenter votre enveloppe travaux pour pouvoir finalement financer vos panneaux solaires au comptant. Et ça, ce n’est pas si mal finalement !

 

4. La prime à l’intégration paysagère

Petite sœur de la désormais obsolète et regrettée “prime à l’intégration”, la prime à l’intégration paysagère, aussi appelée “prime à l’esthétique” fut initiée par Barbara Pompili lors de son mandat en 2020 dans le but de faciliter le déploiement des tuiles photovoltaïques fabriquées en France. Son encadrement fut d’abord publié dans l’Arrêté du 6 octobre 2021 avant de se voir corriger par l’Arrêté modificatif du 8 février 2023.

Elle permet aux propriétaires d’installations photovoltaïques faites, non pas de panneaux mais de “tuiles photovoltaïques”, de bénéficier d’une prime cumulable aux habituels aides que sont les tarifs d’achat et la prime à l’autoconsommation. 

Une belle initiative pour la production française de tuiles photovoltaïques, mais objectivement peu suffisante pour compenser les entre trop faibles rendements de type de technologie. De plus, assez exigeante, cette prime impose de constituer au moins 80% de sa toiture en tuiles photovoltaïques (sur les deux pans) à un prix encore très onéreux. Rien qui ne puisse suffisamment inciter. 

III. Les arnaques aux panneaux solaires en 2024

1. Reconnaître les arnaques aux panneaux solaires

Malgré les nombreux signalements réalisés par les installateurs auprès de la Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes (DGCCRF), les éco-délinquants parviennent encore à publier en ligne de fausses annonces vantant la possibilité d’obtenir des “panneaux solaires gratuites” ou encore “des panneaux solaires à 1€”. 

Si vous voyez ce type d’annonce, ne vous laissez pas séduire par l’argumentaire séduisant et les preuves de réassurance fabriquées de toutes pièces par ces escrocs chevronnés. Il s’agit en réalité “d’aspirateurs à contacts” destinés à la revente de vos informations, et non pas d’installateurs solaires de confiance. 

Voici quelques conseils pour identifier une arnaque facilement :

  • La mention de plusieurs “fournisseurs/installateurs” comme EDF ou Total Energies 
  • La mention de membres du gouvernement tels qu’Emmanuel Macron ou Elisabeth Borne
  • Une démultiplication des symboles évoquant une fabrication ou une réglementation française (drapeaux, faux labels…). 
 

2. Liste des arnaques aux panneaux solaires en 2024 : 

Difficile de s’y retrouver lorsque l’on découvre l’univers du panneau solaire. Encore plus lorsqu’il s’agit de faire la part des choses entre une arnaque bien montée ou une réelle opportunité. C’est pourquoi nous tenons pour vous la liste des aides et primes inventées de toutes pièces : 

  • La prime à la transition énergétique
  • La prime solaire
  • Le plan de relance énergétique/solaire
  • Le plan soleil
  • Le programme Grenelle pour les énergies renouvelables
  • Le programme d’État pour l’énergie 
 

Vous avez une proposition d’installation solaire contenant cette mention ? Fuyez sans délais !

Les éco-délinquants ne manquant pas d’imagination, cette liste n’est pas exhaustive même si nous essayons de la maintenir à jour très régulièrement grâce à vos retours. Si vous aussi, vous avez pu constater une annonce, un contenu ou une offre frauduleuse, n’hésitez pas à nous le faire savoir et/ou à la signaler directement à la DGCCRF via ce formulaire.

Conclusion  

Si obtenir des panneaux solaires gratuitement est impossible, les aides financières dédiées à l’installation de panneaux solaires sont un réel atout pour minorer votre investissement et optimiser la rentabilité de votre projet solaire. 

Enfin, si les panneaux solaires sont de plus en plus puissants, ils sont également de plus en plus accessibles et 2024 présente la situation la plus intéressante depuis plusieurs années pour oser passer au solaire : les prix de l’électricité fournie par nos fournisseurs historiques augmentent tandis que le coût des installations a été divisé par 10 en quelques années seulement. Ajoutez à cela un tarif de vente de votre électricité légèrement à la hausse sur ces derniers trimestres et vous obtenez l’adéquation optimale pour enfin passer le pas solaire. 

D’ailleurs, il ne s’agirait pas de trop attendre car si la situation ici est propice et se figera dans le temps dès que votre installation sera raccordée, il se pourrait très vite que les panneaux solaires photovoltaïques soient jugés déjà trop rentables et incitatifs par leur potentiel et que cela impose une tendance à la baisse des montants des aides

Chez Soleriel, on en est persuadés : c’est maintenant ou jamais concernant l’accessibilité des panneaux solaires tel qu’on le connaît aujourd’hui. Quant à demain, faites-nous confiance, on y travaille déjà !  

Le Guide Solaire par

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