Installer des panneaux solaires, c’est pouvoir réaliser de belles économies d’énergie tout en faisant un clin d’œil à la planète. Mais attention, en fonction de votre lieu d’habitation, votre projet devra peut-être respecter certaines règles… Il existe en effet ce que l’on appelle des “zones classées”. Ces espaces, protégés pour leur valeur historique ou culturelle, ne sont pas des terrains de jeu pour l’installation solaire sans quelques précautions.
S’il y a quelques années, les installations de panneaux photovoltaïques étaient presque toutes refusées dans les zones protégées, les problèmes actuels d’énergie ont changé la donne. Dans cet article, nous allons lever le voile – ou plutôt le panneau – sur ce qu’il faut savoir pour s’équiper en solaire, même dans ces zones si particulières.
Sommaire de l'article
I. Qu’est-ce qu’une zone classée ?
Dans le grand puzzle de l’urbanisme, les zones classées sont en quelque sorte des pièces rares, préservées pour leur richesse historique ou culturelle. Ces lieux, sous l’égide du ministère de la Culture et de la Communication, sont des périmètres où l’on ne peut pas modifier l’apparence extérieure d’un bâtiment sans un feu vert officiel. Elles sont la vitrine du patrimoine et de l’histoire, nécessitant ainsi une attention particulière. Si vous vivez dans une zone classée, il n’est donc pas possible d’installer des panneaux photovoltaïques sur votre toiture sans demander une autorisation spéciale, qui ne serait pas nécessaire si vous habitiez ailleurs.
1. Les différents types de zones classées
Les monuments historiques
Il s’agit de lieux où se trouvent des joyaux architecturaux qui racontent des siècles d’histoire. Ces monuments et leurs environs immédiats, souvent dans un rayon de 500 mètres, sont protégés pour préserver leur splendeur. L’installation de panneaux photovoltaïques à proximité nécessite l’approbation des Architectes des Bâtiments de France (ABF). Par exemple, le Château de Versailles est un monument historique protégé, et toute modification dans sa zone proche, y compris l’installation de panneaux solaires, nécessite l’accord des ABF.
Les Sites Patrimoniaux Remarquables
Les Sites Patrimoniaux Remarquables (ou SPR) sont des zones qui englobent des quartiers, des espaces, et des bâtiments témoignant de l’héritage culturel. Ici, le Plan Local d’Urbanisme (PLU) prend une importance cruciale, dictant les règles pour tout projet de modification, y compris l’installation solaire. Le quartier historique de Montmartre à Paris est par exemple classé comme site patrimonial remarquable. Dans cette zone, le patrimoine architectural et urbain est protégé, et toute modification est soumise à des règles strictes.
Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager
Les Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ou ZPPAUP… à vos souhaits !) sont conçues pour protéger des lieux ayant un intérêt particulier sur le plan architectural ou paysager, ces zones nécessitent une attention méticuleuse pour toute modification, y compris pour des panneaux solaires. La ville de Strasbourg, avec son quartier de la Petite France, est un exemple de ZPPAUP, où l’architecture traditionnelle et l’environnement urbain sont étroitement protégés.
2. Comment savoir si vous êtes en zone classée ?
Pour ne pas « tomber dans le panneau » de l’ignorance, une vérification s’impose. Rassurez-vous, c’est très simple ! Pour savoir si vous vivez en zone classée, vous pouvez consulter l’Atlas du patrimoine du ministère de la Culture ou le PLU de votre commune. Ces documents vous indiqueront de façon claire et fiable si votre maison est située dans une zone classée ou non.
II. Comment installer des panneaux solaires en zone classée ?
Alors, poser des panneaux solaires en zone classée : est-ce mission impossible ? Pas forcément ! Mais cela sous-entend en revanche d’effectuer des démarches administratives supplémentaires, parfois un peu ennuyeuses… Chez Soleriel, nous les prenons en charge pour vous.
1. Obtenir l’avis de l’ABF
Si votre maison se trouve effectivement en zone classée ou protégée et que votre future installation solaire sera visible depuis un monument historique, vous devez envoyer une déclaration préalable à l’Architecte des Bâtiments de France (ABF). Il vous faudra en effet obtenir l’avis de l’ABF avant de procéder à l’installation de vos panneaux solaires.
Prenez votre temps pour établir un dossier solide pour leur présentation, incluant des plans et images de votre projet, en mettant en avant comment il s’harmonise avec l’environnement patrimonial. La validation de votre projet repose en grande partie sur le sérieux de ce dossier. Il devra être envoyé en recommandé avec accusé de réception.
2. Le retour de l’ABF
L’ABF a deux mois pour répondre à votre demande. Trois réponses sont possibles. Son avis peut être favorable, favorable avec modification du projet, ou défavorable. S’il est favorable avec modification du projet, vos travaux seront réalisables si vous acceptez les changements qu’il vous soumet.
Pour maximiser vos chances de validation du dossier, consultez le PLU (Plan Local d’Urbanisme) disponible via votre mairie ou sur internet. Il vous permettra de vous renseigner sur les attentes de l’ABF concernant la pose de panneaux photovoltaïques en zone classée.
III. Demande d’installation de panneaux solaires refusée : que faire ?
Vous pensiez pourtant avoir préparé un dossier solide, mais mauvaise surprise : vous n’avez pas pu obtenir l’avis positif de l’ABF. Faut-il lâcher le panneau en cas de refus ? À vrai dire, il vous reste encore quelques solutions pour bénéficier d’une installation solaire, même si vous êtes en zone protégée.
1. En cas de refus de l’ABF : faire appel
Si les Architectes des Bâtiments de France (ABF) disent « non » à votre projet solaire, ne baissez pas les bras tout de suite. Il existe un chemin pour contester cette décision. Adressez-vous au préfet de votre région pour faire appel, en vertu de l’article L313-2 du code de l’urbanisme. La Commission Régionale du Patrimoine et des Sites examinera alors votre dossier. Si, après deux mois, aucune décision n’est prise, votre recours est considéré comme validé. Cette étape est cruciale pour défendre votre projet et peut être un tournant pour sa réalisation.
2. Panneau solaire refusé en zone classée : les autres solutions
Ne mettez pas tous vos panneaux dans le même sac ! Si l’installation traditionnelle est refusée, explorez d’autres pistes. Des technologies photovoltaïques plus discrètes et respectueuses du patrimoine existent, comme les tuiles solaires, les ardoises solaires, ou le vitrage photovoltaïque. Ces alternatives, moins intrusives visuellement, peuvent s’intégrer plus facilement dans des zones classées, tout en vous permettant de bénéficier de l’énergie solaire pour de l’autoconsommation.
Faire installer des panneaux solaires en zone classée peut parfois relever du parcours du combattant. Chaque étape de ce processus nécessite une approche réfléchie et un respect des directives, mais avec de la persévérance et de l’ingéniosité, il est possible d’aligner patrimoine et énergie renouvelable ! En passant par un installateur de panneaux solaires comme Soleriel, vous vous épargnez tous ces tracas administratifs : nous nous chargeons des vérifications et de l’ensemble des demandes et dossiers à fournir.
Rendez-vous sur notre simulateur solaire en ligne pour connaître en quelques clics le potentiel solaire de votre toiture et estimer le montant des économies que des panneaux solaires peuvent générer.
